Traite de Lisbonne
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Sources du site

Les textes du "traité sur l'union européenne" et du "traité sur le fonctionnement de l'union européenne" étaient intialement tirés du travail de Marianne Dorny, Directrice de l'Institut d'Etudes Européennes de l'Université libre de Bruxelles qui a fait la premièrele long travail de réconcilier les modifications décidées par la CIG de juin avec les textes existants. Vous pouvez trouver ses textes sur http://www.iee-ulb.eu/research/publications/. Suite aux changement apportés par la CIG le 3 décembre, ces deux traités ont été entièrement retarvaillé par mes soins. Les protocoles viennent directement du site de l'UE.

Cela implique que ces textes sont officieux. Si vous voulez consultez les textes officiels, c'est ici :

Pourquoi ce site ?

J'ai essayé de lire le traité simplifié -rien de tel que de consulter un texte pour se faire une opinion dessus- et me suis vite aperçu de la complexité de la chose. J'ai donc développé cet outil pour m'aider dans cette lecture et tant qu'à faire ai décidé de le partager.

L'intérêt de ce site n'est pas dans le fait de condenser les modifications décidées par la CIG avec les anciens -ce travail a déjà été fait par une universitaire belge, Marianne Dorny- mais de proposer un outil de recherche pour que chacun puisse consulter ce que le traité de Lisbonne dit sur un sujet ou un autre sans avoir à lire les 57 articles du traité de l'union européenne, les 354 du traité sur le fonctionnement de l'union et les 69 pages de protocoles...

C'est quoi les déclarations de la CIG et pourquoi les numéros d'articles ne correspondent-ils pas ?

La CIG (Conférence InterGouvernementale) a donné dans son projet du 23 juillet un ensemble de déclarations destinées à éclaircir certains points du traité. Ce sont soit des précisions sur la manière dont elle voit tel ou tel point, soit de simples remarques. C'est ce qui apparait dans les renvois "Voir la déclaration de la CIG sur cet article".

Ces déclarations sont une reprise des commentaires figurant dans le TCE. Comme les juristes de l'union européenne ont visiblement manqué de temps, les numéros de renvois sont encore ceux du TCE. Dans la mesure du possible, j'ai affiché ces commentaires en face de l'article du nouveau traité aussi avez-vous des bizarreries comme dans l'article 9D du traité de l'union européenne où le commentaire de la CIG s'intitule "Déclaration ad articles (I-22,I-27 et I-28] du traité sur l'union européenne" et non "Déclaration ad articles (9, 9B et 9D] du traité sur l'union européenne".

C'est probablement pour la même raison que le terme de "Ministre des affaires étrangères" figure toujours dans ces déclarations de la CIG.

 
2007 - 2008